Référentiels

WCAG 2.2

Équivalents textuels (Perceptible)

• 1.1.1 A : Contenu non textuel : Tout contenu non textuel présenté à l’utilisateur a un équivalent textuel qui remplit une fonction équivalente (des exceptions existent).

Média temporel (Perceptible)

• 1.2.1 A : Contenus seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistrés) : Pour des médias pré-enregistrés seulement audio et pré-enregistrés seulement vidéo, sauf si l’audio ou la vidéo sont un média de remplacement pour un texte et qu’ils sont clairement identifiés comme tels, les points suivants sont vrais :
  
  Contenu pré-enregistré seulement audio
  
  fournir une version de remplacement pour un média temporel, présentant une information équivalente au contenu seulement audio.
  Contenu pré-enregistré seulement vidéo
  
  fournir, soit une version de remplacement pour un média temporel, soit une piste audio (présentant une information équivalente) pour un contenu pré-enregistré seulement vidéo.
  
• 1.2.2 A : Sous-titres (pré-enregistrés) : Fournir des sous-titres pour tout contenu audio pré-enregistré dans un média synchronisé, excepté lorsque le média est un média de remplacement pour un texte et qu’il est clairement identifié comme tel.
• 1.2.3 A : Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré) : Fournir une version de remplacement pour un média temporel ou une audio-description du contenu vidéo pré-enregistré pour un média synchronisé, excepté quand le média est un média de remplacement pour un texte et qu’il est clairement identifié comme tel.
• 1.2.4 AA : Sous-titres (en direct) : Fournir des sous-titres pour tout contenu audio en direct, sous forme de média synchronisé.
• 1.2.5 AA : Audio-description (pré-enregistrée) : Fournir une audio-description pour tout contenu vidéo pré-enregistré, sous forme de média synchronisé.
• 1.2.6 AAA : Langue des signes (pré-enregistrée) : Fournir une interprétation en langue des signes pour tout contenu audio pré-enregistré, sous forme de média synchronisé.
• 1.2.7 AAA : Audio-description étendue (pré-enregistrée) : Lorsque les blancs présents dans le fond sonore ne sont pas suffisants pour permettre à l’audio-description de transmettre le sens de la vidéo, fournir une audio-description étendue pour tout contenu vidéo pré-enregistré sous la forme de média synchronisé.
• 1.2.8 AAA : Version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistrée) : fournir une version de remplacement pour un média temporel, pour tout contenu de type média synchronisé pré-enregistré et pour tout média pré-enregistré seulement vidéo.
• 1.2.9 AAA : Seulement audio (en direct) : Fournir une version de remplacement pour un média temporel, donnant une information équivalente pour un contenu seulement audio en direct.

Adaptable (Perceptible)

• 1.3.1 A : Information et relations : L’information, la structure, et les relations véhiculées par la présentation peuvent être déterminées par un programme informatique ou sont disponibles sous forme de texte.
• 1.3.2 A : Ordre de séquence logique : Lorsque l’ordre de présentation du contenu affecte sa signification, un ordre de lecture correct peut être déterminé par un programme informatique.
• 1.3.3 A : Caractéristiques sensorielles : Les instructions données pour la compréhension et l’utilisation du contenu ne doivent pas reposer uniquement sur les caractéristiques sensorielles des éléments comme la forme, la couleur, la taille, l’emplacement visuel, l’orientation ou le son.
  
• 1.3.4 AA : Orientation : La consultation et le fonctionnement du contenu ne sont pas limités à une seule orientation de l’affichage, comme le portrait ou le paysage, à moins qu’une orientation spécifique de l’affichage ne soit essentielle.
• 1.3.5 AA : Identifier la finalité de la saisie : La finalité de chaque champ de saisie recueillant des informations sur l’utilisateur peut être déterminée par un programme informatique lorsque :
  - Le champ de saisie répond à une finalité identifiée dans la section Finalités de saisie des composants d’interface utilisateur ; et
  - Le contenu est implémenté via des technologies permettant d’identifier la finalité de la saisie attendue pour le champ.
  
• 1.3.6 AAA : Identifier la fonction : Dans un contenu implémenté via un langage de balisage, la fonction des composants d’interface utilisateur, des icônes et des régions peut être déterminée par un programme informatique.

Distinguable (Perceptible)

• 1.4.1 A : Utilisation de la couleur : La couleur n’est pas utilisée comme la seule façon de véhiculer de l’information, d’indiquer une action, de solliciter une réponse ou de distinguer un élément visuel.
• 1.4.2 A : Contrôle du son : Si du son sur une page Web est audible automatiquement pendant plus de 3 secondes, un mécanisme est disponible pour le mettre en pause, l’arrêter ou pour en contrôler le volume de façon indépendante du niveau de volume du système général.
  
• 1.4.3 AA : Contraste (minimum) : La présentation visuelle du texte et du texte sous forme d’image a un rapport de contraste d’au moins 4,5:1, sauf dans les cas suivants :
  
  Texte agrandi
  
  le texte agrandi et le texte agrandi sous forme d’image ont un rapport de contraste d’au moins 3:1.
  Texte décoratif
  
  aucune exigence de contraste pour le texte ou le texte sous forme d’image qui fait partie d’un composant d’interface utilisateur inactif, qui est purement décoratif, qui est invisible pour tous ou qui est une partie d’une image contenant un autre contenu significatif.
  Logotypes
  
  aucune exigence de contraste pour le texte faisant partie d’un logo ou d’un nom de marque.
  
• 1.4.4 AA : Redimensionnement du texte : À l’exception des sous-titres et du texte sous forme d’image, le texte peut être redimensionné jusqu’à 200 pour cent sans l’aide d’une technologie d’assistance et sans perte de contenu ou de fonctionnalité.
• 1.4.5 AA : Texte sous forme d’image : Si les technologies utilisées peuvent réaliser la présentation visuelle, du texte est utilisé pour véhiculer l’information plutôt que du texte sous forme d’image sauf dans les cas suivants :
  
  Personnalisable
  
  le texte sous forme d’image peut être personnalisé visuellement selon les exigences de l’utilisateur ;
  Essentielle
  
  une présentation spécifique du texte est essentielle à l’information véhiculée.
  
• 1.4.6 AAA : Contraste (amélioré) : La présentation visuelle du texte et du texte sous forme d’image a un rapport de contraste d’au moins 7:1, sauf dans les cas suivants :
  
  Texte agrandi
  
  le texte agrandi et le texte agrandi sous forme d’image ont un rapport de contraste d’au moins 4,5:1 ;
  Texte décoratif
  
  aucune exigence de contraste pour le texte ou le texte sous forme d’image qui fait partie d’un composant d’interface utilisateur inactif, qui est purement décoratif, qui est invisible pour tous ou qui est une partie d’une image contenant un autre contenu significatif.
  Logotypes
  
  aucune exigence de contraste pour le texte faisant partie d’un logo ou d’un nom de marque.
  
• 1.4.7 AAA : Arrière-plan sonore de faible volume ou absent : Pour un contenu seulement audio pré-enregistré qui (1) contient principalement de la parole au premier plan, (2) n’est pas un CAPTCHA ou un logo sonore et (3) qui n’est pas une vocalisation dont l’intention est principalement d’être musicale comme une chanson ou un rap, au moins l’une des conditions suivantes est vraie :
  
  Sans arrière-plan
  
  le contenu audio ne contient pas d’arrière-plan sonore.
  Désactivation
  
  l’arrière-plan sonore peut être désactivé.
  20 dB
  
  l’arrière-plan sonore est au moins 20 décibels plus faible que le contenu parlé au premier plan sauf pour certains effets sonores occasionnels durant seulement une ou deux secondes.
• 1.4.8 AAA : Présentation visuelle : Pour la présentation visuelle des blocs de texte, un mécanisme est disponible permettant de réaliser ce qui suit :
  
  Les couleurs de premier plan et d’arrière-plan peuvent être choisies par l’utilisateur.
  La largeur n’excède pas 80 caractères ou glyphes (40 si CJK).
  Le texte n’est pas justifié (aligné simultanément à droite et à gauche).
  L’espacement entre les lignes (interlignage) est d’une valeur d’au moins 1,5 dans les paragraphes et l’espacement entre les paragraphes est au moins 1,5 fois plus grand que la valeur de l’interligne.
  La taille du texte peut être redimensionnée jusqu’à 200 pour cent sans l’aide d’une technologie d’assistance et sans que l’utilisateur soit obligé de faire défiler le texte horizontalement pour lire une ligne complète dans une fenêtre plein écran.
  
• 1.4.9 AAA : Texte sous forme d’image (sans exception) : Le texte sous forme d’image est utilisé seulement pour du texte purement décoratif ou lorsqu’une présentation spécifique du texte est essentielle à l’information véhiculée.
• 1.4.10 AA : Redistribution : Le contenu peut être présenté sans perte d’information ou de fonctionnalité et sans nécessité de défilement dans les deux dimensions pour :
  
  un contenu à défilement vertical avec une largeur équivalente à 320 pixels CSS ;
  un contenu à défilement horizontal avec une hauteur équivalente à 256 pixels CSS.
  
  Sauf pour les parties du contenu dont l’utilisation ou la compréhension nécessite une mise en page en deux dimensions.
• 1.4.11 AA : Contraste du contenu non textuel : La présentation visuelle des éléments suivants a un rapport de contraste d’au moins 3:1 avec la ou les couleurs adjacentes :
  
  Composants d’interface utilisateur
  informations visuelles nécessaires à l’identification des composants et des états de l’interface utilisateur, à l’exception des composants inactifs ou lorsque l’apparence du composant est déterminée par l’agent utilisateur et non modifiée par l’auteur ;
  Objets graphiques
  parties d’éléments graphiques nécessaires à la compréhension du contenu, sauf si une présentation spécifique de ces éléments est essentielle à l’information transmise.
• 1.4.12 AA : Espacement du texte : Dans un contenu implémenté via un langage de balisage qui prend en charge les propriétés de style de texte suivantes, il n’y a aucune perte de contenu ou de fonctionnalité lorsqu’on applique toutes les valeurs ci-dessous sans modifier aucune autre propriété de style :
  
  La hauteur de ligne (interlignage) définie à au moins 1,5 fois la taille de la police ;
  L’espacement entre les paragraphes consécutifs défini à au moins 2 fois la taille de la police ;
  L’espacement des lettres (interlettrage) défini à au moins 0,12 fois la taille de la police ;
  L’espacement entre les mots défini à au moins 0,16 fois la taille de la police.
  
  Exception : les langues et systèmes d’écritures qui n’utilisent pas une ou plusieurs de ces propriétés de style de texte pour le texte écrit peuvent être conformes en utilisant uniquement les propriétés qui existent pour cette combinaison de langue et de système d’écriture.
• 1.4.13 AA : Contenu au survol ou au focus : Lorsque la réception puis le retrait du survol du pointeur ou du focus du clavier déclenche l’affichage puis le masquage d’un contenu additionnel, les éléments suivants sont vrais :
  
  Masquer
  il existe un mécanisme permettant de masquer le contenu additionnel sans déplacer le pointeur ou le focus du clavier, à moins que le contenu additionnel ne communique une erreur de saisie ou ne masque ni ne remplace un autre contenu ;
  Survoler
  si le survol du pointeur peut déclencher le contenu additionnel, alors le pointeur peut être déplacé sur le contenu additionnel sans que celui-ci disparaisse ;
  Persister
  le contenu additionnel reste visible jusqu’à ce que le survol ou le focus soit retiré, que l’utilisateur le masque ou que ses informations ne soient plus valables.
  
  Exception : la présentation visuelle du contenu additionnel est contrôlée par l’agent utilisateur et n’est pas modifiée par l’auteur.

Accessibilité au clavier (Utilisable)

• 2.1.1 A : Clavier : Toutes les fonctionnalités du contenu sont utilisables à l’aide d’une interface clavier sans exiger un rythme de frappe propre à l’utilisateur, sauf lorsque la fonction sous-jacente nécessite une saisie qui dépend du tracé du mouvement effectué par l’utilisateur et pas seulement des points de départ et d’arrivée de ce tracé.
• 2.1.2 A : Pas de piège au clavier : Si le focus du clavier peut être positionné sur un élément de la page à l’aide d’une interface clavier, réciproquement, il peut être déplacé hors de ce même composant simplement à l’aide d’une interface clavier et, si ce déplacement exige plus que l’utilisation d’une simple touche flèche ou tabulation ou toute autre méthode standard de sortie, l’utilisateur est informé de la méthode permettant de déplacer le focus hors de ce composant.
• 2.1.3 AAA : Clavier (pas d’exception) : Toutes les fonctionnalités du contenu sont utilisables à l’aide d’une interface clavier sans exiger un rythme de frappe propre à l’utilisateur.
• 2.1.4 A : Raccourcis clavier utilisant des caractères : Si un raccourci clavier est implémenté dans du contenu en utilisant uniquement des caractères de type lettres (y compris les majuscules et les minuscules), des signes de ponctuation, des chiffres ou des symboles, alors au moins l’une des conditions suivantes est vraie :
  
  Désactiver
  un mécanisme est disponible pour désactiver le raccourci ;
  Réassigner
  un mécanisme est disponible pour réassigner le raccourci afin d’utiliser un ou plusieurs caractères non imprimables du clavier (par exemple, Ctrl, Alt, etc.) ;
  Actif uniquement au focus
  le raccourci clavier pour un composant d’interface utilisateur n’est actif que lorsque ce composant a le focus.

Délai suffisant (Utilisable)

• 2.2.1 A : Réglage du délai : Pour chaque limite de temps fixée par le contenu, au moins l’un des points suivants est vrai :
  
  Suppression
  
  l’utilisateur a la possibilité de supprimer la limite de temps avant de la rencontrer ; ou
  Ajustement
  
  l’utilisateur a la possibilité d’ajuster la limite de temps avant de la rencontrer dans un intervalle d’au moins dix fois la durée paramétrée par défaut ; ou
  Extension
  
  l’utilisateur est averti avant que la limite de temps n’expire et il lui est accordé au moins 20 secondes pour étendre cette limite par une action simple (par exemple, « appuyer sur la barre d’espace ») et l’utilisateur a la possibilité d’étendre la limite de temps au moins dix fois ; ou
  L’exception du temps réel
  
  la limite de temps est une partie constitutive d’un événement en temps réel (par exemple, une enchère) et aucune alternative n’est possible ; ou
  L’exception de la limite essentielle
  
  la limite de temps est essentielle et l’étendre invaliderait alors l’activité ; ou
  L’exception des 20 heures
  
  la limite de temps est supérieure à 20 heures.
  
• 2.2.2 A : Mettre en pause, arrêter, masquer : Pour toute information en mouvement, clignotante, défilante ou mise à jour automatiquement, tous les points suivants sont vrais :
  
  Déplacement, clignotement, défilement
  
  pour toute information en mouvement, clignotante ou défilante qui (1) démarre automatiquement, (2) dure plus de cinq secondes et (3) est présentée conjointement avec un autre contenu, il y a un mécanisme à la disposition de l’utilisateur pour la mettre en pause, l’arrêter ou la masquer, à moins que le mouvement, le clignotement ou le défilement s’avère un élément essentiel au bon déroulement de l’activité; et
  Mise à jour automatique
  
  pour toute information mise à jour automatiquement qui (1) démarre automatiquement (2) et est présentée conjointement avec un autre contenu, il y a un mécanisme à la disposition de l’utilisateur pour la mettre en pause, l’arrêter ou pour en contrôler la fréquence des mises à jour à moins que la mise à jour automatique s’avère essentielle au bon déroulement de l’activité.
  
• 2.2.3 AAA : Pas de délai d’exécution : Le temps n’est pas un facteur essentiel dans le déroulement de l’événement ou de l’activité, à l’exception des médias synchronisés non interactifs et des événements en temps réel.
• 2.2.4 AAA : Interruptions : Les interruptions peuvent être reportées ou supprimées par l’utilisateur, à l’exception des interruptions impliquant une urgence.
• 2.2.5 AAA : Nouvelle authentification : Quand une session authentifiée expire, l’utilisateur peut poursuivre son activité sans perte de données après une nouvelle authentification.
• 2.2.6 AAA : Délais d’expiration : Les utilisateurs sont avertis de la durée de leur inactivité qui pourrait entraîner une perte de données, à moins que les données ne soient conservées pendant plus de 20 heures lorsque l’utilisateur n’effectue aucune action.

Crises et réactions physiques (Utilisable)

• 2.3.1 A : Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique : Une page Web doit être exempte de tout élément qui flashe plus de trois fois dans n’importe quel intervalle d’une seconde ou ce flash doit se situer sous le seuil de flash générique et le seuil de flash rouge.
• 2.3.2 AAA : Trois flashs : Une page Web doit être exempte de tout élément qui flashe plus de trois fois dans n’importe quel intervalle d’une seconde.
• 2.3.3 AAA : Animation résultant d’interactions : L’animation basée sur le mouvement, déclenchée par une interaction, peut être désactivée sauf si l’animation est essentielle à la fonctionnalité ou à l’information transmise.

Navigable (Utilisable)

• 2.4.1 A : Contourner des blocs : Un mécanisme permet de contourner les blocs de contenu qui sont répétés sur plusieurs pages Web.
• 2.4.2 A : Titre de page : Les pages Web présentent un titre qui décrit leur sujet ou leur but.
• 2.4.3 A : Parcours du focus : Si une page Web peut être parcourue de façon séquentielle et que les séquences de navigation affectent la signification ou l’action, les éléments reçoivent le focus dans un ordre qui préserve la signification et l’opérabilité.
• 2.4.4 A : Fonction du lien (selon le contexte) : La fonction de chaque lien est déterminée par le texte du lien seul ou par le texte du lien associé à un contexte du lien déterminé par un programme informatique, sauf si la fonction du lien est ambiguë pour tout utilisateur.
• 2.4.5 AA : Accès multiples : Une page Web peut être située par plus d’un moyen dans un ensemble de pages Web sauf si cette page est le résultat ou une étape d’un processus.
• 2.4.6 AA : En-têtes et étiquettes : Les en-têtes et les étiquettes décrivent le sujet ou le but.
• 2.4.7 AA : Visibilité du focus : Toute interface utilisable au clavier comporte un mode de fonctionnement où le focus est visible.
• 2.4.8 AAA : Localisation : L’utilisateur dispose d’informations pour se situer dans un ensemble de pages Web.
• 2.4.9 AAA : Fonction du lien (lien uniquement) : Un mécanisme permet de déterminer la fonction de chaque lien par le texte du lien uniquement, sauf si la fonction du lien est ambiguë pour tout utilisateur.
• 2.4.10 AAA : En-têtes de section : Les en-têtes de section sont utilisés pour organiser le contenu.
• 2.4.11 AA : Focus non masqué (Minimum) : Lorsqu'un composant de l'interface utilisateur est mis en évidence par le clavier, il n'est pas entièrement masqué par le contenu créé par l'auteur.
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  Ce critère demande à s’assurer que les composants interactifs (liens, boutons, champs de formulaire, etc.) ne sont pas complètement masqués par un autre élément de la page au moment où ils reçoivent la prise de focus.
  
  Sont particulièrement concernés les composants qui se trouveraient derrière un autre composant fixe : par exemple, des liens dans un texte qui seraient masqués par des éléments fixes à l’écran, comme un en-tête de page, un pied de page, ou encore une fenêtre non modale.
  
  En effet, lorsque des composants interactifs se retrouvent derrière des éléments fixes, il est impossible de percevoir où se situe la prise de focus, même si celle-ci reste fonctionnelle.
  
  Le critère précise bien que la prise de focus ne doit « pas être entièrement masquée ». Ainsi, il n’est pas obligatoire de voir le composant dans sa globalité au moment où il reçoit la prise de focus : cette exigence est par ailleurs couverte par le critère AAA (triple A) suivant.
• 2.4.12 AAA : Le focus non masqué (Amélioré) : Lorsqu'un composant de l'interface utilisateur reçoit le focus clavier, aucune partie du composant n'est masquée par le contenu créé par l'auteur.
• 2.4.13 AAA : L'apparence du focus : Lorsque l'indicateur de mise au point du clavier est visible, une zone de l'indicateur de mise au point répond à toutes les conditions suivantes :
  - elle est au moins aussi grande que la surface d'un périmètre de 2 pixels CSS d'épaisseur du composant ou du sous-composant non focalisé, et
  - présente un rapport de contraste d'au moins 3:1 entre les mêmes pixels à l'état focalisé et à l'état non focalisé.
  Exceptions :
  - L'indicateur de focalisation est déterminé par l'agent utilisateur et ne peut pas être ajusté par l'auteur, ou
  - L'indicateur de mise au point et la couleur d'arrière-plan de l'indicateur ne sont pas modifiés par l'auteur.

Modalités d’entrée (Utilisable)

• 2.5.1 A : Gestes pour le contrôle du pointeur : Toutes les fonctionnalités qui utilisent des gestes multipoints ou basés sur un tracé peuvent être utilisées avec un pointage à contact unique sans geste basé sur un tracé, à moins qu’un geste multipoint ou basé sur un tracé ne soit essentiel.
• 2.5.2 A : Annulation de l’action du pointeur : Pour une fonctionnalité qui peut être activée avec un dispositif de pointage à contact unique, au moins une des conditions suivantes est vraie :
  
  Aucun événement descendant
  l’événement descendant (down-event) du pointeur n’est pas utilisé pour exécuter une partie ou la totalité de la fonction ;
  Abandon ou annulation
  l’achèvement de la fonction se fait sur l’événement ascendant (up-event), et un mécanisme est disponible pour interrompre la fonction avant l’achèvement ou pour annuler la fonction après l’achèvement ;
  Inversion sur l’événement ascendant
  l’événement ascendant inverse tout résultat de l’événement descendant précédent ;
  Essentiel
  l’achèvement de la fonction lors de l’événement descendant est essentiel.
• 2.5.3 A : Étiquette dans le nom : Pour les composants d’interface utilisateur dont les étiquettes contiennent du texte ou du texte sous forme d’image, le nom contient le texte qui est présenté visuellement.
• 2.5.4 A : Activation par le mouvement : Les fonctionnalités qui peuvent être activées par un mouvement de l’appareil ou un mouvement de l’utilisateur peuvent également être activées par des composants d’interface utilisateur et la réponse au mouvement peut être désactivée pour éviter une activation accidentelle, sauf dans les cas suivants :
  
  Interface compatible
  le mouvement est utilisé pour activer la fonctionnalité par l’intermédiaire d’une interface compatible avec l’accessibilité ;
  Essentiel
  le mouvement est essentiel à la fonction et le désactiver invaliderait l’activité.
• 2.5.5 AAA : Taille de la cible : La taille de la cible pour les pointeurs d’entrée est d’au moins 44 par 44 pixels CSS, sauf quand :
  
  Équivalente
  la cible est disponible depuis un lien ou un contrôle équivalent sur la même page qui mesure au moins 44 par 44 pixels CSS ;
  En ligne
  la cible se trouve dans une phrase ou un bloc de texte ;
  Contrôlée par l’agent utilisateur
  la taille de la cible est déterminée par l’agent utilisateur et n’est pas modifiée par l’auteur ;
  Essentielle
  une présentation spécifique de la cible est essentielle pour transmettre l’information.
• 2.5.6 AAA : Modalités d’entrées concurrentes : Le contenu Web ne restreint pas l’utilisation des modalités d’entrée disponibles sur une plateforme, sauf si la restriction est essentielle, nécessaire pour garantir la sécurité du contenu ou nécessaire pour respecter les paramètres de l’utilisateur.
  
• 2.5.7 AA : Mouvements de glissement : Toutes les fonctionnalités qui utilisent un mouvement de glissement peuvent être réalisées par un seul pointeur sans glissement, sauf si le glissement est essentiel ou si la fonctionnalité est déterminée par l'agent utilisateur et n'est pas modifiée par l'auteur.
• 2.5.8 AA : Taille de la zone interactive (minimum) :Taille de la zone interactive est d'au moins 24 x 24 pixels CSS, sauf dans les cas suivants :
  - Espacement : Les cibles de taille inférieure (celles de moins de 24 x 24 pixels CSS) sont positionnées de telle sorte que si un cercle de 24 pixels CSS de diamètre est centré sur la boîte de délimitation de chacune d'elles, les cercles n'intersectent pas une autre cible ou le cercle d'une autre cible de taille inférieure ;
  - Équivalent : La fonction peut être réalisée par un autre contrôle sur la même page qui répond à ce critère ;
  - Inline : La cible se trouve dans une phrase ou sa taille est limitée par la hauteur de ligne du texte non ciblé ;
  - Contrôle par l'agent utilisateur : La taille de la cible est déterminée par l'agent utilisateur et n'est pas modifiée par l'auteur ;
  - Essentielle : Une présentation particulière de la cible est essentielle ou est légalement requise pour l'information transmise.

Lisible (Compréhensible)

• 3.1.1 A : Langue de la page : La langue par défaut de chaque page Web peut être déterminée par un programme informatique.
• 3.1.2 AA : Langue d’un passage : La langue de chaque passage ou expression du contenu peut être déterminée par un programme informatique sauf pour un nom propre, pour un terme technique, pour un mot dont la langue est indéterminée ou pour un mot ou une expression faisant partie du langage courant de la langue utilisée dans le contexte immédiat.
• 3.1.3 AAA : Mots rares : Un mécanisme est disponible pour identifier la définition spécifique des mots ou expressions utilisés de manière inhabituelle ou de façon limitée, y compris les expressions idiomatiques et le jargon.
• 3.1.4 AAA : Abréviations : Un mécanisme est disponible pour identifier la forme complète ou la signification d’une abréviation.
• 3.1.5 AAA : Niveau de lecture : Lorsqu’un texte nécessite une capacité de lecture plus avancée que le premier cycle de l’enseignement secondaire après la suppression des noms propres et des titres, un contenu additionnel, ou une version qui ne requiert pas de capacité de lecture supérieure au premier cycle de l’enseignement secondaire est disponible.
• 3.1.6 AAA : Prononciation : Un mécanisme permet d’identifier la prononciation spécifique des mots dont la signification est ambiguë dans le contexte si leur prononciation n’est pas connue.

Prévisible (Compréhensible)

• 3.2.1 A : Au focus : Quand un composant d’interface utilisateur reçoit le focus, il ne doit pas initier de changement de contexte.
• 3.2.2 A : À la saisie : Le changement de paramètre d’un composant d’interface utilisateur ne doit pas initier de changement de contexte à moins que l’utilisateur n’ait été avisé de ce comportement avant d’utiliser le composant.
• 3.2.3 AA : Navigation cohérente : Dans un ensemble de pages, les mécanismes de navigation qui se répètent sur plusieurs pages Web se présentent dans le même ordre relatif chaque fois qu’ils sont répétés, à moins qu’un changement soit initié par l’utilisateur.
• 3.2.4 AA : Identification cohérente : Dans un ensemble de pages Web les composants qui ont la même fonctionnalité sont identifiés de la même façon.
• 3.2.5 AAA : Changement à la demande : Un changement de contexte est initié uniquement sur demande de l’utilisateur ou un mécanisme est disponible pour désactiver un tel changement.
• 3.2.6 A : Aide cohérente : si une page web contient l'un des mécanismes d'aide suivants et que ces mécanismes sont répétés sur plusieurs pages web au sein d'un ensemble de pages web, ils apparaissent dans le même ordre par rapport au reste du contenu de la page, à moins qu'un changement ne soit initié par l'utilisateur :
  - Coordonnées d'un contact humain ;
  - Mécanisme de contact humain ;
  - Option d'auto-assistance ;
  - Un mécanisme de contact entièrement automatisé.

Assistance à la saisie (Compréhensible)

• 3.3.1 A : Identification des erreurs : Si une erreur de saisie est détectée automatiquement, l’élément en erreur est identifié et l’erreur est décrite à l’utilisateur sous forme de texte.
• 3.3.2 A : Étiquettes ou instructions : Des étiquettes sont présentées ou des instructions sont fournies quand un contenu requiert une saisie utilisateur.
• 3.3.3 AA : Suggestion après une erreur : Si une erreur de saisie est automatiquement détectée et que des suggestions de corrections sont connues, ces suggestions sont alors proposées à l’utilisateur à moins que cela puisse compromettre la sécurité ou la finalité du contenu.
• 3.3.4 AA : Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données) : Pour les pages Web qui entraînent des engagements juridiques ou des transactions financières de la part de l’utilisateur, qui modifient ou effacent des données contrôlables par l’utilisateur dans des systèmes de stockages de données, qui enregistrent les réponses de l’utilisateur à un test ou un examen, au moins l’une des conditions suivantes est vraie :
  
  Réversible
  les actions d’envoi sont réversibles.
  Vérifiée
  les données saisies par l’utilisateur sont vérifiées au niveau des erreurs de saisie et la possibilité est donnée à l’utilisateur de les corriger.
  Confirmée
  un mécanisme est disponible pour revoir, confirmer et corriger les informations avant leur soumission finale.
• 3.3.5 AAA : Aide : Une aide contextuelle est disponible.
• 3.3.6 AAA : Prévention des erreurs (toutes) : Pour des pages Web demandant à l’utilisateur de soumettre des informations, au moins l’une des conditions suivantes est vraie :
  
  Réversible
  les actions d’envoi sont réversibles.
  Vérifiée
  les données saisies par l’utilisateur sont vérifiées au niveau des erreurs de saisie et la possibilité est donnée à l’utilisateur de les corriger.
  Confirmée
  un mécanisme est disponible pour revoir, confirmer et corriger les informations avant leur soumission finale.
• 3.3.7 A : Saisie redondante : les informations précédemment saisies par l'utilisateur ou qui lui ont été fournies et qui doivent être saisies à nouveau dans le cadre du même processus sont soit
  - remplies automatiquement, ou
  - soit disponibles pour que l'utilisateur les sélectionne.
  Sauf dans les cas suivants
  - la réintroduction de l'information est essentielle,
  - l'information est nécessaire pour assurer la sécurité du contenu, ou
  - les informations saisies précédemment ne sont plus valables.
• 3.3.8 AA : Authentification accessible (minimum) : Un test de fonctions cognitives (comme se souvenir d'un mot de passe ou résoudre une énigme) n'est pas requis pour toute étape d'un processus d'authentification, à moins que cette étape ne fournisse au moins l'un des éléments suivants :
  - Alternative : une autre méthode d'authentification qui ne repose pas sur un test des fonctions cognitives.
  - Mécanisme : un mécanisme est disponible pour aider l'utilisateur à remplir le test des fonctions cognitives.
  - Reconnaissance d'objets : le test des fonctions cognitives consiste à reconnaître des objets.
  - Contenu personnel : le test des fonctions cognitives consiste à identifier le contenu non textuel que l'utilisateur a fourni au site web.
• 3.3.9 AAA : Authentification accessible (améliorée) : Un test de fonctions cognitives (comme se souvenir d'un mot de passe ou résoudre un puzzle) n'est pas requis pour une étape d'un processus d'authentification, à moins que cette étape ne fournisse au moins l'un des éléments suivants :
  - Alternative : une autre méthode d'authentification qui ne repose pas sur un test des fonctions cognitives.
  - Mécanisme : un mécanisme est disponible pour aider l'utilisateur à effectuer le test des fonctions cognitives.

Compatible (Robuste)

• 4.1.1 A : Analyse syntaxique (Obsolète et retirer de la version 2.2) : À moins que les spécifications ne le permettent, dans un contenu implémenté via un langage de balisage, les éléments ont des balises de début et de fin complètes, ils sont imbriqués conformément à leurs spécifications, ils ne contiennent pas d’attributs dupliqués et chaque ID est unique.
• 4.1.2 A : Nom, rôle et valeur : Pour tout composant d’interface utilisateur (comprenant mais n’étant pas limité aux éléments de formulaire, liens et composants générés par des scripts), le nom et le rôle peuvent être déterminés par un programme informatique ; les états, les propriétés et les valeurs qui peuvent être paramétrés par l’utilisateur peuvent être définis par programmation ; et la notification des changements de ces éléments est disponible aux agents utilisateurs, incluant les technologies d’assistance.
• 4.1.3 AA : Messages d’état : Dans un contenu implémenté via un langage de balisage, les messages d’état peuvent être déterminés par un programme informatique grâce à un rôle ou des propriétés afin qu’ils puissent être présentés à l’utilisateur par des technologies d’assistance sans recevoir le focus.

RAAM 1

Éléments graphiques

• 1.1 : Chaque élément graphique de décoration est-il ignoré par les technologies d’assistance ?
• 1.2 : Chaque élément graphique porteur d’information possède-t-il une alternative accessible aux technologies d’assistance ?
• 1.3 : Pour chaque élément graphique porteur d’information, l’alternative accessible aux technologies d’assistance est-elle pertinente (hors cas particuliers) ?
• 1.4 : Pour chaque élément graphique utilisé comme CAPTCHA ou comme élément graphique de test, l’alternative restituée par les technologies d’assistance permet-elle d’identifier la nature et la fonction de l’élément graphique ?
• 1.5 : Chaque élément graphique utilisé comme CAPTCHA possède-t-il une alternative ?
• 1.6 : Chaque élément graphique porteur d’information a-t-il, si nécessaire, une description détaillée ?
• 1.7 : Pour chaque élément graphique porteur d’information ayant une description détaillée, celle-ci est-elle pertinente ?
• 1.8 : Chaque élément graphique texte porteur d’information, en l’absence d’un mécanisme de remplacement, doit, si possible être remplacé par du texte stylé. Cette règle est-elle respectée (hors cas particuliers) ?
• 1.9 : Chaque élément graphique légendé est-il correctement restitué par les technologies d’assistance ?

Couleurs

• 2.1 : Dans chaque écran, l’information ne doit pas être donnée uniquement par la couleur. Cette règle est-elle respectée ?
• 2.2 : Dans chaque écran, le contraste entre la couleur du texte et la couleur de son arrière-plan est-il suffisamment élevé (hors cas particuliers) ?
• 2.3 : Dans chaque écran, les couleurs utilisées dans les composants d’interface et les éléments graphiques porteurs d’informations sont-elles suffisamment contrastées (hors cas particuliers) ?
• 2.4 : Le rapport de contraste de chaque mécanisme de remplacement qui permet d’afficher l’écran avec un rapport de contraste conforme est-il suffisamment élevé ?

Multimédia

• 3.1 : Chaque média temporel pré-enregistré seulement audio a-t-il, si nécessaire, une transcription textuelle adjacente clairement identifiable (hors cas particuliers) ?
• 3.2 : Pour chaque média temporel pré-enregistré seulement audio ayant une transcription textuelle, celle-ci est-elle pertinente (hors cas particuliers) ?
• 3.3 : Chaque média temporel pré-enregistré seulement vidéo a-t-il, si nécessaire, une alternative (hors cas particuliers) ?
• 3.4 : Pour chaque média temporel pré-enregistré seulement vidéo ayant une alternative, celle-ci est-elle pertinente (hors cas particuliers) ?
• 3.5 : Chaque média temporel synchronisé pré-enregistré a-t-il, si nécessaire, une alternative (hors cas particuliers) ?
• 3.6 : Pour chaque média temporel synchronisé pré-enregistré ayant une alternative, celle-ci est-elle pertinente (hors cas particuliers) ?
• 3.7 : Chaque média temporel synchronisé pré-enregistré a-t-il, si nécessaire, des sous-titres synchronisés (hors cas particuliers) ?
• 3.8 : Pour chaque média temporel synchronisé pré-enregistré ayant des sous-titres synchronisés, ceux-ci sont-ils pertinents ?
• 3.9 : Chaque média temporel pré-enregistré (seulement vidéo ou synchronisé) a-t-il, si nécessaire, une audiodescription synchronisée (hors cas particuliers) ?
• 3.10 : Pour chaque média temporel pré-enregistré (seulement vidéo ou synchronisé) ayant une audiodescription synchronisée, celle-ci est-elle pertinente ?
• 3.11 : Pour chaque média temporel pré-enregistré, le contenu textuel adjacent permet-il d’identifier clairement le média temporel (hors cas particuliers) ?
• 3.12 : Chaque séquence sonore déclenchée automatiquement est-elle contrôlable par l’utilisateur ?
• 3.13 : Chaque média temporel a-t-il, si nécessaire, les fonctionnalités de contrôle de sa consultation ?
• 3.14 : Pour chaque média temporel, les fonctionnalités de contrôle des alternatives sont-elles présentées au même niveau que les autres fonctionnalités de contrôle primaires ?
• 3.15 : Pour chaque fonctionnalité qui transmet, convertit ou enregistre un média temporel synchronisé pré-enregistré qui possède une piste de sous-titres, à l’issue du processus, les sous-titres sont-ils correctement conservés ?
• 3.16 : Pour chaque fonctionnalité qui transmet, convertit ou enregistre un média temporel pré-enregistré avec une audiodescription synchronisée, à l’issue du processus, l’audiodescription est-elle correctement conservée ?
• 3.17 : Pour chaque média temporel pré-enregistré, la présentation des sous-titres est-elle contrôlable par l’utilisateur (hors cas particuliers) ?
• 3.18 : Pour chaque média temporel synchronisé pré-enregistré qui possède des sous-titres de traduction synchronisés, ceux-ci peuvent-ils être vocalisés (hors cas particuliers) ?

Tableaux

• 4.1 : Chaque tableau de données complexe a-t-il un résumé ?
• 4.2 : Pour chaque tableau de données complexe ayant un résumé, celui-ci est-il pertinent ?
• 4.3 : Chaque tableau de données a-t-il un titre ?
• 4.4 : Pour chaque tableau de données ayant un titre, celui-ci est-il pertinent ?
• 4.5 : Pour chaque tableau de données, les entêtes de lignes et de colonnes sont-ils correctement reliés aux cellules de données ?

Composants interactifs

• 5.1 : Chaque composant d’interface est-il, si nécessaire, compatible avec les technologies d’assistance (hors cas particuliers) ?
• 5.2 : Chaque composant d’interface est-il contrôlable par le clavier et tout dispositif de pointage (hors cas particuliers) ?
• 5.3 : Chaque changement de contexte respecte-t-il une de ces conditions ?
• 5.4 : Dans chaque écran, les messages de statut sont-ils correctement restitués par les technologies d’assistance ?
• 5.5 : Chaque état d’un contrôle à bascule présenté à l’utilisateur est-il perceptible ?

Éléments obligatoires

• 6.1 : Dans chaque écran, les textes sont-ils restitués par les technologies d’assistance dans la langue principale de l’écran ?
• 6.2 : Dans chaque écran, les éléments de l’interface ne doivent pas être utilisés uniquement à des fins de présentation. Cette règle est-elle respectée ?

Structuration de l’information

• 7.1 : Dans chaque écran, l’information est-elle structurée par l’utilisation appropriée de titres ?
• 7.2 : Dans chaque écran, chaque liste est-elle correctement structurée ?

Présentation de l’information

• 8.1 : Dans chaque écran, le contenu visible porteur d’information est-il accessible aux technologies d’assistance ?
• 8.2 : Dans chaque écran, l’utilisateur peut-il augmenter la taille des caractères de 200% au moins (hors cas particuliers) ?
• 8.3 : Dans chaque écran, chaque composant en environnement de texte dont la nature n’est pas évidente a-t-il un rapport de contraste supérieur ou égal à 3:1 par rapport au texte environnant ?
• 8.4 : Dans chaque écran, pour chaque composant en environnement de texte dont la nature n’est pas évidente, une indication autre que la couleur permet-elle de signaler la prise de focus et le survol à la souris ?
• 8.5 : Dans chaque écran, pour chaque élément recevant le focus, la prise de focus est-elle visible ?
• 8.6 : Dans chaque écran, l’information ne doit pas être donnée uniquement par la forme, taille ou position. Cette règle est-elle respectée ?
• 8.7 : Dans chaque écran, les contenus additionnels apparaissant à la prise de focus ou au survol d’un composant d’interface sont-ils contrôlables par l’utilisateur (hors cas particuliers) ?

Formulaires

• 9.1 : Chaque champ de formulaire a-t-il une étiquette visible ?
• 9.2 : Chaque champ de formulaire a-t-il une étiquette accessible aux technologies d’assistance ?
• 9.3 : Chaque étiquette associée à un champ de formulaire est-elle pertinente ?
• 9.4 : Chaque étiquette de champ et son champ associé sont-ils accolés ?
• 9.5 : Dans chaque formulaire, l’intitulé de chaque bouton est-il pertinent ?
• 9.6 : Dans chaque formulaire, les champs de même nature sont-ils identifiés, si nécessaire ?
• 9.7 : Les champs de formulaire obligatoires sont-ils correctement identifiés (hors cas particuliers) ?
• 9.8 : Pour chaque champ de formulaire obligatoire, le type de données et/ou de format attendu est-il disponible ?
• 9.9 : Dans chaque formulaire, les erreurs de saisie sont-elles accessibles ?
• 9.10 : Dans chaque formulaire, le contrôle de saisie est-il accompagné, si nécessaire, de suggestions des types, formats de données ou valeurs attendus ?
• 9.11 : Pour chaque formulaire qui modifie ou supprime des données, ou qui transmet des réponses à un test ou à un examen, ou dont la validation a des conséquences financières ou juridiques, les données saisies peuvent-elles être modifiées, mises à jour ou récupérées par l’utilisateur ?
• 9.12 : Pour chaque champ qui attend une donnée personnelle de l’utilisateur, la saisie est-elle facilitée ?

Navigation

• 10.1 : Dans chaque écran, l’ordre de tabulation au clavier est-il cohérent ?
• 10.2 : Dans chaque écran, l’ordre de restitution par les technologies d’assistance est-il cohérent ?
• 10.3 : Dans chaque écran, la navigation ne doit pas contenir de piège au clavier. Cette règle est-elle respectée ?
• 10.4 : Dans chaque écran, les raccourcis clavier n’utilisant qu’une seule touche (lettre minuscule ou majuscule, ponctuation, chiffre ou symbole) sont-ils contrôlables par l’utilisateur ?

Consultation

• 11.1 : Pour chaque écran, l’utilisateur a-t-il le contrôle de chaque limite de temps modifiant le contenu (hors cas particuliers) ?
• 11.2 : Pour chaque écran, chaque procédé limitant le temps d’une session peut-il être arrêté ou supprimé (hors cas particuliers) ?
• 11.3 : Pour chaque écran, chaque procédé limitant le temps d’une session peut-il être arrêté ou supprimé (hors cas particuliers) ?
• 11.4 : Dans chaque écran, chaque document bureautique en téléchargement possède-t-il, si nécessaire, une version accessible (hors cas particuliers) ?
• 11.5 : Pour chaque document bureautique ayant une version accessible, cette version offre-t-elle la même information (hors cas particuliers) ?
• 11.6 : Dans chaque écran, chaque contenu cryptique (art ASCII, émoticon, syntaxe cryptique) a-t-il une alternative ?
  Dans chaque écran, pour chaque contenu cryptique (art ASCII, émoticône, syntaxe cryptique) ayant une alternative, cette alternative est-elle pertinente ?
• 11.7 : Dans chaque écran, les changements brusques de luminosité ou les effets de flash sont-ils correctement utilisés ?
• 11.8 : Dans chaque écran, chaque contenu en mouvement ou clignotant est-il contrôlable par l’utilisateur ?
• 11.9 : Dans chaque écran, le contenu proposé est-il consultable quelle que soit l’orientation de l’écran (portrait ou paysage) (hors cas particuliers) ?
• 11.10 : Dans chaque écran, les fonctionnalités activables au moyen d’un geste complexe sont-elles activables au moyen d’un geste simple (hors cas particuliers) ?
• 11.11 : Dans chaque écran, les fonctionnalités activables par la réalisation d’actions simultanées sont-elles activables au moyen d’une action unique. Cette règle est-elle respectée (hors cas particuliers) ?
• 11.12 : Dans chaque écran, les actions déclenchées au moyen d’un dispositif de pointage sur un point unique de l’écran peuvent-elles faire l’objet d’une annulation (hors cas particuliers) ?
• 11.13 : Dans chaque écran, les fonctionnalités qui impliquent un mouvement de l’appareil ou vers l’appareil peuvent-elles être satisfaites de manière alternative (hors cas particuliers) ?
• 11.14 : Pour chaque fonctionnalité de conversion d’un document, les informations relatives à l’accessibilité disponibles dans le document source sont-elles conservées dans le document de destination (hors cas particuliers) ?
• 11.15 : Chaque fonctionnalité d’identification ou de contrôle de l’application qui repose sur l’utilisation de caractéristique biologique de l’utilisateur, dispose-t-elle d’une méthode alternative ?
• 11.16 : Pour chaque application qui intègre une fonctionnalité de répétition des touches, la répétition est-elle ajustable (hors cas particuliers) ?

Documentation et fonctionnalités d’accessibilité

• 12.1 : La documentation de l’application décrit-elle les fonctionnalités d’accessibilité de l’application et leur utilisation ?
• 12.2 : Pour chaque fonctionnalité d’accessibilité décrite dans la documentation, l’ensemble du parcours qui permet de l’activer répond aux besoins d’accessibilité des utilisateurs qui en ont besoin. Cette règle est-elle respectée (hors cas particuliers) ?
• 12.3 : L’application ne perturbe pas les fonctionnalités d’accessibilité de la plateforme. Cette règle est-elle respectée ?
• 12.4 : La documentation de l’application est-elle conforme aux règles d’accessibilité numérique ?

Outils d’édition

• 13.1 : Chaque outil d’édition permet-il de définir les informations d’accessibilité nécessaires pour créer un contenu conforme aux règles d’accessibilité numérique ?
• 13.2 : Chaque outil d’édition met-il à disposition des aides à la création de contenus conformes aux règles d’accessibilité numérique ?
• 13.3 : Le contenu généré par chaque transformation des contenus est-il conforme aux règles d’accessibilité numérique (hors cas particuliers) ?
• 13.4 : Pour chaque erreur d’accessibilité relevée par un test d’accessibilité automatique ou semi-automatique, l’outil d’édition fournit-il des suggestions de réparation ?
• 13.5 : Pour chaque ensemble de gabarits, un gabarit au moins permet de répondre aux exigences du RAWeb. Cette règle est-elle respectée ?
• 13.6 : Chaque gabarit qui permet de répondre aux exigences du RAWeb est-il clairement identifiable ?

Services d’assistance

• 14.1 : Chaque service d’assistance fournit-il des informations relatives aux fonctionnalités d’accessibilité de l’application décrites dans la documentation ?
• 14.2 : Le service d’assistance répond aux besoins de communication des personnes handicapées directement ou par l’intermédiaire d’un service de relais. Cette règle est-elle respectée ?
• 14.3 : La documentation fournie par le service d’assistance est-elle conforme aux règles d’accessibilité numérique ?

Communication en temps réel

• 15.1 : Pour chaque application de communication orale bidirectionnelle, l’application est-elle capable d’encoder et de décoder cette communication avec une gamme de fréquences dont la limite supérieure est de 7 000 Hz au moins ?
• 15.2 : Chaque application qui permet une communication orale bidirectionnelle dispose-t-elle d’une fonctionnalité de communication écrite en temps réel ?
• 15.3 : Chaque application qui permet une communication orale bidirectionnelle dispose-t-elle d’une fonctionnalité de communication écrite en temps réel ?
• 15.4 : Pour chaque fonctionnalité de communication écrite en temps réel, les messages peuvent-ils être identifiés (hors cas particuliers) ?
• 15.5 : Pour chaque application de communication orale bidirectionnelle, un indicateur visuel de l’activité orale est-il présent ?
• 15.6 : Chaque application de communication écrite en temps réel qui peut interagir avec d’autres applications de communication écrite en temps réel respecte-t-elle les règles d’interopérabilité en vigueur ?
• 15.7 : Pour chaque application qui permet une communication écrite en temps réel, le délai de transmission de chaque unité de saisie est de 500ms ou moins. Cette règle est-elle respectée ?
• 15.8 : Pour chaque application de télécommunication, l’identification de l’interlocuteur qui initie un appel est-elle accessible ?
• 15.9 : Pour chaque application de communication orale bidirectionnelle qui fournit l’identification de l’interlocuteur, existe-t-il un moyen de présenter cette identification pour les utilisateurs de langue des signes ?
• 15.10 : Pour chaque application de communication orale bidirectionnelle qui dispose de fonctionnalités vocales, celles-ci sont-elles utilisables sans la nécessité d’écouter ou parler ?
• 15.11 : Pour chaque application de communication orale bidirectionnelle qui dispose d’une vidéo en temps réel, la qualité de la vidéo est-elle suffisante ?

RAWeb 1.0

Images

• 1.1 : Chaque image porteuse d’information a-t-elle une alternative textuelle ?
• 1.2 : Chaque image de décoration est-elle correctement ignorée par les technologies d’assistance ?
• 1.3 : Pour chaque image porteuse d’information ayant une alternative textuelle, cette alternative est-elle pertinente (hors cas particuliers) ?
• 1.4 : Pour chaque image utilisée comme CAPTCHA ou comme image-test, ayant une alternative textuelle, cette alternative permet-elle d’identifier la nature et la fonction de l’image ?
• 1.5 : Pour chaque image utilisée comme CAPTCHA, une solution d’accès alternatif au contenu ou à la fonction du CAPTCHA est-elle présente ?
• 1.6 : Chaque image porteuse d’information a-t-elle, si nécessaire, une description détaillée ?
• 1.7 : Pour chaque image porteuse d’information ayant une description détaillée, cette description est-elle pertinente ?
• 1.8 : Chaque image texte porteuse d’information, en l’absence d’un mécanisme de remplacement, doit si possible être remplacée par du texte stylé. Cette règle est-elle respectée (hors cas particuliers) ?
• 1.9 : Chaque légende d’image est-elle, si nécessaire, correctement reliée à l’image correspondante ?

Cadres

• 2.1 : Chaque cadre a-t-il un titre de cadre ?
• 2.2 : Pour chaque cadre ayant un titre de cadre, ce titre de cadre est-il pertinent ?

Couleurs

• 3.1 : Dans chaque page web, l’information ne doit pas être donnée uniquement par la couleur. Cette règle est-elle respectée ?
• 3.2 : Dans chaque page web, le contraste entre la couleur du texte et la couleur de son arrière-plan est-il suffisamment élevé (hors cas particuliers) ?
• 3.3 : Dans chaque page web, les couleurs utilisées dans les composants d’interface ou les éléments graphiques porteurs d’informations sont-elles suffisamment contrastées (hors cas particuliers) ?

Multimédia

• 4.1 : Chaque média temporel pré-enregistré a-t-il, si nécessaire, une transcription textuelle ou une audiodescription (hors cas particuliers) ?
• 4.2 : Pour chaque média temporel pré-enregistré ayant une transcription textuelle ou une audiodescription synchronisée, celles-ci sont-elles pertinentes (hors cas particuliers) ?
• 4.3 : Chaque média temporel synchronisé pré-enregistré a-t-il, si nécessaire, des sous-titres synchronisés (hors cas particuliers) ?
• 4.4 : Pour chaque média temporel synchronisé pré-enregistré ayant des sous-titres synchronisés, ces sous-titres sont-ils pertinents ?
• 4.5 : Chaque média temporel pré-enregistré a-t-il, si nécessaire, une audiodescription synchronisée (hors cas particuliers) ?
• 4.6 : Pour chaque média temporel pré-enregistré ayant une audiodescription synchronisée, celle-ci est-elle pertinente ?
• 4.7 : Chaque média temporel est-il clairement identifiable (hors cas particuliers) ?
• 4.8 : Chaque média non temporel a-t-il, si nécessaire, une alternative (hors cas particuliers) ?
• 4.9 : Pour chaque média non temporel ayant une alternative, cette alternative est-elle pertinente ?
• 4.10 : Chaque son déclenché automatiquement est-il contrôlable par l’utilisateur ?
• 4.11 : La consultation de chaque média temporel est-elle, si nécessaire, contrôlable par le clavier et tout dispositif de pointage ?
• 4.12 : La consultation de chaque média non temporel est-elle contrôlable par le clavier et tout dispositif de pointage ?
• 4.13 : Chaque média temporel et non temporel est-il compatible avec les technologies d’assistance (hors cas particuliers) ?
• 4.14 : Pour chaque média temporel qui dispose d’une piste de sous-titres synchronisés ou d’une audiodescription, les fonctionnalités de contrôle de ces alternatives sont-elles présentées au même niveau que les fonctionnalités principales ?
• 4.15 : Pour chaque fonctionnalité qui transmet, convertit ou enregistre un média temporel synchronisé pré-enregistré qui possède une piste de sous-titres, à l’issue du processus, les sous-titres sont-ils correctement conservés ?
• 4.16 : Pour chaque fonctionnalité qui transmet, convertit ou enregistre un média temporel pré-enregistré avec une audiodescription synchronisée, à l’issue du processus, l’audiodescription est-elle correctement conservée ?
• 4.17 : Pour chaque média temporel pré-enregistré, la présentation des sous-titres est-elle contrôlable par l’utilisateur (hors cas particuliers) ?
• 4.18 : Pour chaque média temporel synchronisé pré-enregistré qui possède des sous-titres de traduction synchronisés, ceux-ci peuvent-ils être vocalisés (hors cas particuliers) ?

Tableaux

• 5.1 : Chaque tableau de données complexe a-t-il un résumé ?
• 5.2 : Pour chaque tableau de données complexe ayant un résumé, celui-ci est-il pertinent ?
• 5.3 : Pour chaque tableau de mise en forme, le contenu linéarisé reste-t-il compréhensible ?
• 5.4 : Pour chaque tableau de données ayant un titre, le titre est-il correctement associé au tableau de données ?
• 5.5 : Pour chaque tableau de données ayant un titre, celui-ci est-il pertinent ?
• 5.6 : Pour chaque tableau de données, chaque en-tête de colonne et chaque en-tête de ligne sont-ils correctement déclarés ?
• 5.7 : Pour chaque tableau de données, la technique appropriée permettant d’associer chaque cellule avec ses en-têtes est-elle utilisée (hors cas particuliers) ?
• 5.8 : Chaque tableau de mise en forme ne doit pas utiliser d’éléments propres aux tableaux de données. Cette règle est-elle respectée ?

Liens

• 6.1 : Chaque lien est-il explicite (hors cas particuliers) ?
• 6.2 : Dans chaque page web, chaque lien a-t-il un intitulé ?

Scripts

• 7.1 : Chaque script est-il, si nécessaire, compatible avec les technologies d’assistance ?
• 7.2 : Pour chaque script ayant une alternative, cette alternative est-elle pertinente ?
• 7.3 : Chaque script est-il contrôlable par le clavier et par tout dispositif de pointage (hors cas particuliers) ?
• 7.4 : Pour chaque script qui initie un changement de contexte, l’utilisateur est-il averti ou en a-t-il le contrôle ?
• 7.5 : Dans chaque page web, les messages de statut sont-ils correctement restitués par les technologies d’assistance ?

Éléments obligatoires

• 8.1 : Chaque page web est-elle définie par un type de document ?
• 8.2 : Pour chaque page web, le code source généré est-il valide selon le type de document spécifié ?
• 8.3 : Dans chaque page web, la langue par défaut est-elle présente ?
• 8.4 : Pour chaque page web ayant une langue par défaut, le code de langue est-il pertinent ?
• 8.5 : Chaque page web a-t-elle un titre de page ?
• 8.6 : Pour chaque page web ayant un titre de page, ce titre est-il pertinent ?
• 8.7 : Dans chaque page web, chaque changement de langue est-il indiqué dans le code source (hors cas particuliers) ?
• 8.8 : Dans chaque page web, le code de langue de chaque changement de langue est-il valide et pertinent ?
• 8.9 : Dans chaque page web, les balises ne doivent pas être utilisées uniquement à des fins de présentation. Cette règle est-elle respectée ?
• 8.10 : Dans chaque page web, les changements du sens de lecture sont-ils signalés ?

Structuration de l’information

• 9.1 : Dans chaque page web, l’information est-elle structurée par l’utilisation appropriée de titres ?
• 9.2 : Dans chaque page web, la structure du document est-elle cohérente (hors cas particuliers) ?
• 9.3 : Dans chaque page web, chaque liste est-elle correctement structurée ?
• 9.4 : Dans chaque page web, chaque citation est-elle correctement indiquée ?

Présentation de l’information

• 10.1 : Dans le site web, des feuilles de styles sont-elles utilisées pour contrôler la présentation de l’information ?
• 10.2 : Dans chaque page web, le contenu visible porteur d’information reste-t-il présent lorsque les feuilles de styles sont désactivées ?
• 10.3 : Dans chaque page web, l’information reste-t-elle compréhensible lorsque les feuilles de styles sont désactivées ?
• 10.4 : Dans chaque page web, le texte reste-t-il lisible lorsque la taille des caractères est augmentée jusqu’à 200 %, au moins (hors cas particuliers) ?
• 10.5 : Dans chaque page web, les déclarations CSS de couleurs de fond d’élément et de police sont-elles correctement utilisées ?
• 10.6 : Dans chaque page web, chaque lien dont la nature n’est pas évidente est-il visible par rapport au texte environnant ?
• 10.7 : Dans chaque page web, pour chaque élément recevant le focus, la prise de focus est-elle visible ?
• 10.8 : Pour chaque page web, les contenus cachés ont-ils vocation à être ignorés par les technologies d’assistance ?
• 10.9 : Dans chaque page web, l’information ne doit pas être donnée uniquement par la forme, taille ou position. Cette règle est-elle respectée ?
• 10.10 : Dans chaque page web, l’information ne doit pas être donnée par la forme, taille ou position uniquement. Cette règle est-elle implémentée de façon pertinente ?
• 10.11 : Pour chaque page web, les contenus peuvent-ils être présentés sans perte d’information ou de fonctionnalité et sans avoir recours soit à un défilement vertical pour une fenêtre ayant une hauteur de 256 px, soit à un défilement horizontal pour une fenêtre ayant une largeur de 320 px (hors cas particuliers) ?
• 10.12 : Dans chaque page web, les propriétés d’espacement du texte peuvent-elles être redéfinies par l’utilisateur sans perte de contenu ou de fonctionnalité (hors cas particuliers) ?
• 10.13 : Dans chaque page web, les contenus additionnels apparaissant à la prise de focus ou au survol d’un composant d’interface sont-ils contrôlables par l’utilisateur (hors cas particuliers) ?
• 10.14 : Dans chaque page web, les contenus additionnels apparaissant via les styles CSS uniquement peuvent-ils être rendus visibles au clavier et par tout dispositif de pointage ?

Formulaires

• 11.1 : Chaque champ de formulaire a-t-il une étiquette ?
• 11.2 : Chaque étiquette associée à un champ de formulaire est-elle pertinente (hors cas particuliers) ?
• 11.3 : Dans chaque formulaire, chaque étiquette associée à un champ de formulaire ayant la même fonction et répétée plusieurs fois dans une même page ou dans un ensemble de pages est-elle [cohérente](#etiquettes-coherentes) ?
• 11.4 : Dans chaque formulaire, chaque étiquette de champ et son champ associé sont-ils accolés (hors cas particuliers) ?
• 11.5 : Dans chaque formulaire, les champs de même nature sont-ils regroupés, si nécessaire ?
• 11.6 : Dans chaque formulaire, chaque regroupement de champs de même nature a-t-il une légende ?
• 11.7 : Dans chaque formulaire, chaque légende associée à un regroupement de champs de même nature est-elle pertinente ?
• 11.8 : Dans chaque formulaire, les items de même nature d’une liste de choix sont-ils regroupés de manière pertinente ?
• 11.9 : Dans chaque formulaire, l’intitulé de chaque bouton est-il pertinent (hors cas particuliers) ?
• 11.10 : Dans chaque formulaire, le contrôle de saisie est-il utilisé de manière pertinente (hors cas particuliers) ?
• 11.11 : Dans chaque formulaire, le contrôle de saisie est-il accompagné, si nécessaire, de suggestions facilitant la correction des erreurs de saisie ?
• 11.12 : Pour chaque formulaire qui modifie ou supprime des données, ou qui transmet des réponses à un test ou à un examen, ou dont la validation a des conséquences financières ou juridiques, les données saisies peuvent-elles être modifiées, mises à jour ou récupérées par l’utilisateur ?
• 11.13 : La finalité d’un champ de saisie peut-elle être déduite pour faciliter le remplissage automatique des champs avec les données de l’utilisateur ?

Navigation

• 12.1 : Chaque ensemble de pages dispose-t-il de deux systèmes de navigation différents, au moins (hors cas particuliers) ?
• 12.2 : Dans chaque ensemble de pages, le menu et les barres de navigation sont-ils toujours à la même place (hors cas particuliers) ?
• 12.3 : La page « plan du site » est-elle pertinente ?
• 12.4 : Dans chaque ensemble de pages, la page « plan du site » est-elle accessible à partir d’une fonctionnalité identique ?
• 12.5 : Dans chaque ensemble de pages, le moteur de recherche est-il atteignable de manière identique ?
• 12.6 : Les zones de regroupement de contenus présentes dans plusieurs pages web (zones d’en-tête, de navigation principale, de contenu principal, de pied de page et de [moteur de recherche](#moteur-de-recherche-interne-a-un-site-web)) peuvent-elles être atteintes ou évitées ?
• 12.7 : Dans chaque page web, un lien d’évitement ou d’accès rapide à la zone de contenu principal est-il présent (hors cas particuliers) ?
• 12.8 : Dans chaque page web, l’ordre de tabulation est-il cohérent ?
• 12.9 : Dans chaque page web, la navigation ne doit pas contenir de piège au clavier. Cette règle est-elle respectée ?
• 12.10 : Dans chaque page web, les raccourcis clavier n’utilisant qu’une seule touche (lettre minuscule ou majuscule, ponctuation, chiffre ou symbole) sont-ils contrôlables par l’utilisateur ?
• 12.11 : Dans chaque page web, les contenus additionnels apparaissant au survol, à la prise de focus ou à l’activation d’un composant d’interface sont-ils si nécessaire atteignables au clavier ?

Consultation

• 13.1 : Pour chaque page web, l’utilisateur a-t-il le contrôle de chaque limite de temps modifiant le contenu (hors cas particuliers) ?
• 13.2 : Dans chaque page web, l’ouverture d’une nouvelle fenêtre ne doit pas être déclenchée sans action de l’utilisateur. Cette règle est-elle respectée ?
• 13.3 : Dans chaque page web, chaque document bureautique en téléchargement possède-t-il, si nécessaire, une version accessible (hors cas particuliers) ?
• 13.4 : Pour chaque document bureautique ayant une version accessible, cette version offre-t-elle la même information ?
• 13.5 : Dans chaque page web, chaque contenu cryptique (art ASCII, émoticône, syntaxe cryptique) a-t-il une alternative ?
• 13.6 : Dans chaque page web, pour chaque contenu cryptique (art ASCII, émoticône, syntaxe cryptique) ayant une alternative, cette alternative est-elle pertinente ?
• 13.7 : Dans chaque page web, les changements brusques de luminosité ou les effets de flash sont-ils correctement utilisés ?
• 13.8 : Dans chaque page web, chaque contenu en mouvement ou clignotant est-il contrôlable par l’utilisateur ?
• 13.9 : Dans chaque page web, le contenu proposé est-il consultable quelle que soit l’orientation de l’écran (portrait ou paysage) (hors cas particuliers) ?
• 13.10 : Dans chaque page web, les fonctionnalités utilisables ou disponibles au moyen d’un geste complexe peuvent-elles être également disponibles au moyen d’un geste simple (hors cas particuliers) ?
• 13.11 : Dans chaque page web, les actions déclenchées au moyen d’un dispositif de pointage sur un point unique de l’écran peuvent-elles faire l’objet d’une annulation (hors cas particuliers) ?
• 13.12 : Dans chaque page web, les fonctionnalités qui impliquent un mouvement de l’appareil ou vers l’appareil peuvent-elles être satisfaites de manière alternative (hors cas particuliers) ?
• 13.13 : Pour chaque fonctionnalité de conversion d’un document, les informations relatives à l’accessibilité disponibles dans le document source sont-elles conservées dans le document de destination (hors cas particuliers) ?
• 13.14 : Chaque fonctionnalité d’identification ou de contrôle qui repose sur l’utilisation de caractéristiques biologiques de l’utilisateur dispose-t-elle d’une méthode alternative ?

Documentation et fonctionnalités d’accessibilité

• 14.1 : La documentation du site web décrit-elle les fonctionnalités d’accessibilité disponibles et les informations relatives à la compatibilité avec l’accessibilité ?
• 14.2 : Pour chaque fonctionnalité d’accessibilité décrite dans la documentation, le mécanisme qui permet de l’activer répond aux besoins d’accessibilité des utilisateurs concernés. Cette règle est-elle respectée (hors cas particuliers) ?
• 14.3 : La documentation du site web est-elle conforme aux règles d’accessibilité numérique ?

Outils d’édition

• 15.1 : Chaque outil d’édition permet-il de définir les informations d’accessibilité nécessaires pour créer un contenu conforme aux règles d’accessibilité numérique ?
• 15.2 : Chaque outil d’édition met-il à disposition des aides à la création de contenus conformes aux règles d’accessibilité numérique ?
• 15.3 : Le contenu généré par chaque transformation des contenus est-il conforme aux règles d’accessibilité numérique (hors cas particuliers) ?
• 15.4 : Pour chaque erreur d’accessibilité relevée par un test d’accessibilité automatique ou semi-automatique, l’outil d’édition fournit-il des suggestions de réparation ?
• 15.5 : Pour chaque ensemble de gabarits, un gabarit au moins permet de répondre aux règles d’accessibilité numérique. Cette règle est-elle respectée ?
• 15.6 : Chaque gabarit qui permet de répondre aux règles d’accessibilité numérique est-il clairement identifiable ?

Services d’assistance

• 16.1 : Chaque service d’assistance fournit-il des informations relatives aux fonctionnalités d’accessibilité et à la compatibilité avec l’accessibilité, décrites dans la documentation du site web ?
• 16.2 : Le service d’assistance répond aux besoins de communication des personnes handicapées directement ou par l’intermédiaire d’un service de relais. Cette règle est-elle respectée ?
• 16.3 : La documentation fournie par le service d’assistance est-elle conforme aux règles d’accessibilité numérique ?

Communication en temps réel

• 17.1 : Pour chaque application web de communication orale bidirectionnelle, l’application est-elle capable d’encoder et de décoder cette communication avec une gamme de fréquences dont la limite supérieure est de 7 000 Hz au moins ?
• 17.2 : Chaque application web qui permet une communication orale bidirectionnelle dispose-t-elle d’une fonctionnalité de communication écrite en temps réel ?
• 17.3 : Pour chaque application web qui permet une communication orale bidirectionnelle et écrite en temps réel, les deux modes sont-ils utilisables simultanément ?
• 17.4 : Pour chaque fonctionnalité de communication écrite en temps réel, les messages peuvent-ils être identifiés (hors cas particuliers) ?
• 17.5 : Pour chaque application web de communication orale bidirectionnelle, un indicateur visuel de l’activité orale est-il présent ?
• 17.6 : Chaque application web de communication écrite en temps réel qui peut interagir avec d’autres applications de communication écrite en temps réel respecte-t-elle les règles d’interopérabilité en vigueur ?
• 17.7 : Pour chaque application web de communication écrite en temps réel, le délai de transmission de chaque unité de saisie est de 500ms ou moins. Cette règle est-elle respectée ?
• 17.8 : Pour chaque application web de télécommunication, l’identification de l’interlocuteur qui initie un appel est-elle accessible ?
• 17.9 : Pour chaque application web de communication orale bidirectionnelle qui permet d’identifier l’activité d’un interlocuteur oralisant, il est possible d’identifier l’activité d’un interlocuteur signant. Cette règle est-elle respectée ?
• 17.10 : Pour chaque application web de communication orale bidirectionnelle qui dispose de fonctionnalités vocales, celles-ci sont-elles utilisables sans la nécessité d’écouter ou parler ?
• 17.11 : Pour chaque application web de communication orale bidirectionnelle qui dispose d’une vidéo en temps réel, la qualité de la vidéo est-elle suffisante ?